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Marques déposées par SA HESPERIA
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L'HOTEL DU BAILLI DE SUFFREN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HOTEL DU BAILLI DE SUFFREN
SA HESPERIA

Numéro de dépôt :
1591761
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000
L\'HOTEL DU BAILLI DE SUFFREN de SA HESPERIA

Présentation de la marque L'HOTEL DU BAILLI DE SUFFREN

Déposée le 14 mai 1990 par SA HESPERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HOTEL DU BAILLI DE SUFFREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA HESPERIA, domicilié(e) 149 AVENUE DE SUFFREN, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL PINHAS - France.

La marque L'HOTEL DU BAILLI DE SUFFREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOTEL DU BAILLI DE SUFFREN est expirée depuis le 14 mai 2000.

SA HESPERIA a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL BAILLY


SA HESPERIA - 149 AVENUE DE SUFFREN, 75015 PARIS - France


PASCAL PINHAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Hôtellerie restauration